Article 4 : Le Sénat
Le Sénat est composé des représentant des différentes planètes membres. Quelque soit la taille de son Empire personnel, un Sénateur ne dispose que d’une voix.
Chaque Sénateur dispose d’une voix pour voter les lois, les candidatures, les demandes de budget, etc…
Sauf congés, vacances ou maladies, il est demandé aux Sénateurs de se rendre au moins une fois au Sénat chaque semaine afin de prendre connaissance des dernières nouvelles.
Un Sénateur peut être expulsé du Sénat suite à une décision de ses membres. Dans un tel cas, le Sénateur expulsé ne récupère ni les fonds déposés à la Confédération, ni tout autres biens.
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Mar 25 Aoû - 9:23