Article 2 : Le Sénateur Délégué

Article 2 : Le Sénateur Délégué

Bien que nous n’auront pas de Président, Premier Ministre, Roi, Empereur, ou tout autre Dictateur, nous avons nécessité de mettre en place un conducteur des débats.

Le Sénateur Délégué est un Sénateur, nommé par roulement, dans l’ordre d’arrivé au sein de la Confédération. Un Sénateur peut refuser ce poste. Il échoit alors au suivant, et ainsi de suite.
En cas d’absence de longue durée, le Sénateur Délégué est remplacé par le Sénateur suivant dans l’ordre d’arrivée, pour la durée d’absence. Il peut aussi enchaîner son propre mandat si ce remplacement dure jusque là.
Ce poste étant stratégique, il implique une certaine dose d’investissement minimal. Le Gardien des Institutions valide l’ordre de roulement en fonction de la présence effective du joueur.

La durée du mandat du Sénateur Délégué est de 15 jours en temps normal.

Le Sénateur Délégué a pour mission :
- d’organiser les votes
- de notifier le résultat des votes
- de nommer les Sénateurs Préposés aux différents postes.
- de gérer le budget commun et de débloquer des fonds après acceptation du Sénat
- d’accepter et de notifier les alliances, PNA ou déclaration de guerre

Le Sénateur Délégué peut être démis de ses fonctions par le Sénat si :
- une fraude au vote est avérée de la part du Sénateur Emissaire
- s’il n’a pas respecté les règles de la Confédérations
- pour malversations financières
- pour trahison
- pour tous autres actes à définir
Le Sénat doit alors voter une mesure de destitution.
Si la destitution est votée, c’est le suivant dans l’ordre d’arrivée au Sénat qui devient Sénateur Délégué, selon la règle de la durée restant à courir.

Le Sénateur Délégué ne vote pas lors des scrutins concernant sa destitution ou la destitution d’un Sénateur Préposé.