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 Article 3 : Les Sénateurs Préposés

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AuteurMessage
lydilmyo
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lydilmyo


Messages : 256
Date d'inscription : 24/08/2009

Article 3 : Les Sénateurs Préposés Empty
MessageSujet: Article 3 : Les Sénateurs Préposés   Article 3 : Les Sénateurs Préposés Icon_minitimeMar 25 Aoû - 9:20

Article 3 : Les Sénateurs Préposés

Les Sénateurs préposés gèrent un domaine particulier en collaboration avec le Sénateur Délégué. Celui-ci nomme les Sénateurs Préposés aux différents postes.
Un Sénateur Préposé peut être destitué par vote des Sénateurs, ou renvoyé par le Sénateur Délégué.

La fin de mandat d’un Sénateur Délégué ne signifie pas la fin du mandat d’un Sénateur Préposé. Il est prorogeable jusqu’à ce qu’il soit renvoyé, démis par le Sénat ou qu’il démissionne.

Les différents postes :

- Sénateur Préposé au Budget
- Sénateur Préposé au Commerce
- Sénateur Préposé à la Diplomatie
- Sénateur Préposé à la Propagande
- Sénateur Préposé à la Justice
- Sénateur Préposé à la Recherche
- Sénateur Préposé aux Services Secrets
- Sénateur Préposé aux armées












Les Sénateurs Préposés ne votent pas lors des scrutins concernant leur propre destitution ou la destitution du Sénateur Délégué.
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Article 3 : Les Sénateurs Préposés
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